{"id":922,"date":"2021-01-12T10:21:52","date_gmt":"2021-01-12T09:21:52","guid":{"rendered":"https:\/\/bullearchitectes.com\/mentions-legales\/"},"modified":"2021-02-08T10:30:23","modified_gmt":"2021-02-08T09:30:23","slug":"legal-notice","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/bullearchitectes.com\/en\/legal-notice\/","title":{"rendered":"Legal notice"},"content":{"rendered":"
[vc_row][vc_column][vc_column_text]Raison sociale : SELARL Atelier Bulle
\nAdresse si\u00e8ge social : 31 rue Bobillot, 33800, Bordeaux
\nT\u00e9l\u00e9phone : 05 47 30 75 16
\nMail : agence@bullearchitectes.com
\nForme juridique de la soci\u00e9t\u00e9 : SELARL
\nRegistre du Commerce et des Soci\u00e9t\u00e9s : RCS Bordeaux 478 090 434
\nMontant du capital social : 7 170 euros
\nNom du directeur de la publication et responsable de la r\u00e9daction : Rapha\u00ebl CHAUVET
\nNum\u00e9ro individuel d\u2019identification \u00e0 la TVA : FR20 478 090 434<\/p>\n

Site r\u00e9alis\u00e9 par Pauline MATHIOT, Fr\u00e9d\u00e9ric SAOUT et l\u2019agence Bulle Architectes.<\/p>\n

HEBERGEUR DU SITE INTERNET<\/h2>\n

Nom de l\u2019h\u00e9bergeur : OVH
\nRaison sociale : RCS Lille M\u00e9tropole 424 761 419 00045
\nAdresse : 2 rue Kellermann \u2013 59100 Roubaix \u2013 France.
\nNum\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone : 08 99 49 87 65<\/p>\n

ACTIVITE<\/h2>\n

R\u00e9f\u00e9rence aux r\u00e8gles professionnelles applicables : code des devoirs professionnels D\u00e9cret n\u00b080-217 du 20 mars 1980
\nIndication du titre professionnel : architecture code APE 7111z
\nNom de l\u2019Etat de l\u2019Union europ\u00e9enne dans lequel le titre professionnel a \u00e9t\u00e9 octroy\u00e9 : France
\nNom de l\u2019ordre ou de l\u2019organisme aupr\u00e8s duquel une inscription a \u00e9t\u00e9 faite : Inscription \u00e0 l\u2019Ordre des Architectes sous le num\u00e9ro S06230<\/p>\n

CREDITS PHOTOS<\/h2>\n

Projet Halle couverte du Teich : Cr\u00e9dits \u00a9D\u00e9sirode
\nMaison C \u00e0 Biscarrosse : Cr\u00e9dits \u00a9Pauline Mathiot
\nExtension des bureaux du SIBA \u00e0 Biganos : Cr\u00e9dits \u00a9D\u00e9sirode
\nAm\u00e9nagement des bureaux de notre agence Bulle Architectes \u00e0 Bordeaux : Cr\u00e9dits \u00a9D\u00e9sirode
\nConstruction de 53 logements au Teich : Cr\u00e9dits \u00a9James Hardie<\/p>\n

CONDITIONS D\u2019UTILISATION<\/h2>\n

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COOKIES :<\/h2>\n

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LIENS HYPERTEXTES :<\/h2>\n

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SERVICES FOURNIS :<\/h2>\n

L\u2019ensemble des activit\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9 ainsi que ses informations sont pr\u00e9sent\u00e9s sur notre site www.bullearchitectes.com.
\nBULLE ARCHITECTES s\u2019efforce de fournir sur le site www.bullearchitectes.com des informations aussi pr\u00e9cises que possible. Les renseignements figurant sur le site www.bullearchitectes.com ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donn\u00e9s sous r\u00e9serve de modifications ayant \u00e9t\u00e9 apport\u00e9es depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiqu\u00e9es sur le site www.bullearchitectes.com sont donn\u00e9es \u00e0 titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d\u2019\u00e9voluer sans pr\u00e9avis.<\/p>\n

LIMITATION CONTRACTUELLES SUR LES DONNEES :<\/h2>\n

Les informations contenues sur ce site sont aussi pr\u00e9cises que possible et le site remis \u00e0 jour \u00e0 diff\u00e9rentes p\u00e9riodes de l\u2019ann\u00e9e, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait \u00eatre un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, \u00e0 l\u2019adresse agence@bullearchitectes.com, en d\u00e9crivant le probl\u00e8me de la mani\u00e8re la plus pr\u00e9cise possible (page posant probl\u00e8me, type d\u2019ordinateur et de navigateur utilis\u00e9, etc.).
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PROPRIETE INTELLECTUELLE :<\/h2>\n

Tout le contenu du pr\u00e9sent site www.bullearchitectes.com, incluant, de fa\u00e7on non limitative, les graphismes, images, textes, vid\u00e9os, animations, sons, logos, gifs et ic\u00f4nes ainsi que leur mise en forme sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de la soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 l\u2019exception des marques, logos ou contenus appartenant \u00e0 d\u2019autres soci\u00e9t\u00e9s partenaires ou auteurs.
\nToute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, m\u00eame partielle, de ces diff\u00e9rents \u00e9l\u00e9ments est strictement interdite sans l\u2019accord expr\u00e8s par \u00e9crit de BULLE ARCHITECTES. Cette repr\u00e9sentation ou reproduction, par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, constitue une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefa\u00e7on pouvant engager la responsabilit\u00e9 civile et p\u00e9nale du contrefacteur. En outre, les propri\u00e9taires des Contenus copi\u00e9s pourraient intenter une action en justice \u00e0 votre encontre.<\/p>\n

LITIGES :<\/h2>\n

Les pr\u00e9sentes conditions du site www.bullearchitectes.com sont r\u00e9gies par les lois fran\u00e7aises et toute contestation ou litiges qui pourraient na\u00eetre de l\u2019interpr\u00e9tation ou de l\u2019ex\u00e9cution de celles-ci seront de la comp\u00e9tence exclusive des tribunaux dont d\u00e9pend le si\u00e8ge social de la soci\u00e9t\u00e9. La langue de r\u00e9f\u00e9rence, pour le r\u00e8glement de contentieux \u00e9ventuels, est le fran\u00e7ais.[\/vc_column_text][\/vc_column][\/vc_row]\n<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

[vc_row][vc_column][vc_column_text]Raison sociale : SELARL Atelier Bulle Adresse si\u00e8ge social : 31 rue Bobillot, 33800, Bordeaux T\u00e9l\u00e9phone : 05 47 30 75 16 Mail : agence@bullearchitectes.com Forme juridique de la soci\u00e9t\u00e9 : SELARL Registre du Commerce et des Soci\u00e9t\u00e9s : RCS Bordeaux 478 090 434 Montant du capital social : 7 170 euros Nom du directeur…<\/p>\n","protected":false},"author":1024,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"class_list":["post-922","page","type-page","status-publish","hentry","entry","no-media"],"acf":[],"yoast_head":"\nLegal notice - Bulle Architectes<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/bullearchitectes.com\/en\/legal-notice\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"en_US\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Legal notice - 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